Coentreprise
Une entreprise commune, ou cœntreprise, ou joint venture est créée par deux entreprises, ou plus, détenue à parts variables par ces dernières.
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Stratégie d'entreprise - Management - Droit de la concurrence - Liste d'entreprises - Entreprise commune
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Page(s) en rapport avec ce sujet :
- Droit Commercial - Joint Venture : les avantages et inconvénients de la cœntreprise | Chronique Juridique de Me Alain P. Lecours, Avocat – Canada. (source : lecourslessard)
- Cœntreprise : joint- venture. - Plusieurs firmes exportatrices s'associent dans .... Il peut arriver que les entreprises communes soient concurrentes.... (source : cours-univ)
Une entreprise commune, ou cœntreprise, ou joint venture (terme anglais aussi utilisé en français) est créée par deux entreprises, ou plus, détenue à parts variables par ces dernières (égales ou non).
En droit anglo-saxon, toute création par une entreprise d'une nouvelle entité n'a pas automatiquement la personnalité juridique mais peut néanmoins être reconnue comme une cœntreprise.
En droit français, il y a création d'entreprise commune ou conjointe si une nouvelle personnalité juridique est créée et est pourvue de capitaux et moyens.
Enjeux
Elles ont fréquemment une durée de vie limitée. Leur existence tient un rôle bien précis qui leur a été assigné, fréquemment pour une alliance entre les entreprises qui les ont créées. Elles sont particulièrement utilisées dans l'industrie pétrolière et cinématographique. En se comprenant, elles mettent en commun leurs connaissances, leurs technologies ou leurs ressources pour ainsi atteindre des objectifs qu'elles ne pourraient avoir, ou difficilement si elles étaient seules. Cela peut aussi être un moyen pour une entreprise de stopper progressivement une de ses activités.
Si l'alliance a des problèmes, il peut arriver que des actionnaires veuillent quitter l'entreprise commune et cela peut occasionner des tensions. C'est pour cela qu'il est important de prévoir dans les statuts de la cœntreprise des procédures de sortie pour chacune des parties.
Exemples
Voir Catégorie :Entreprise commune et Catégorie :Cœntreprise
Voir aussi
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